Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cosbase
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SINUBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cosbase domicilié(e) 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 102 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSBASE, SARL, Mme. Françoise MATT domicilié(e) 2 RUE de Bourtzwiller - 68110 - ILLZACH - France.
La marque SINUBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cosbase, sarl - 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 423102052
COSBASE, SARL, Mme. Françoise MATT - 2 RUE de Bourtzwiller - 68110 - ILLZACH - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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